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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACY
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NOIX DE JARRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIX DE JARRET
FACY, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4006708
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
NOIX DE JARRET de FACY

Présentation de la marque NOIX DE JARRET

Déposée le 15 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) FACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOIX DE JARRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACY domicilié(e) LE PONT DE SEE - 50150 - SOURDEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 196 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACY, M. BERSON FERNAND domicilié(e) LE PONT DE SEE - 50150 - SOURDEVAL - France.

La marque NOIX DE JARRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIX DE JARRET est expirée depuis le 15 mai 2023.

FACY a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAR , PREMIERE EDITION MONDIAL DU SAUCISSON RUNGIS 2015


FACY, SOCIETE ANONYME - LE PONT DE SEE - 50150 - SOURDEVAL - France - SIREN 421196007


FACY, M. BERSON FERNAND - LE PONT DE SEE - 50150 - SOURDEVAL - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Poisson, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.